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Règlementation des activités sportives de Nature

Les informations réglementaires présentées dans ce site sont issues des travaux du groupe d'experts juridiques mise en place et animé par le Pôle Ressources National Sports de Nature. www.sportsdenature.gouv.fr
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Revista ciencia y deporte
Revista está dirigida a profesionales y aficionados al deporte en sus distintas áreas.
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Secretaría de Estado de Hacienda, Direccion general de tributos, Doctrina tributaria
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Service Public
Portail de l'administration française
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TAS-CAS
Tribunal Arbitral du sport- Court of Arbitration for Sport.
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Textes officiels de la Fédération Française de Montagne et Escalade
Sport de nature - Ce site met à votre disposition tous les textes fédéraux officiels mis à jour ainsi que la plupart des textes législatifs et normatifs faisant référence dans les domaines de l'encadrement sportif, de la sécurité, de réglementation des associations à la montagne et l´escalade.
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Traités bilatéraux France Espagne
Liste des Traités signés entre la France et l'Espagne de 1659 (Traité de paix des Pyrénées) à 2002 ( Établissements culturels et d'enseignement).
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Universidad de Mondragon / Mondragon Universitatea
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UPPA- Faculté Pluridisciplinaire de Bayonne
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UPV- Universidad del Pais Vasco / Euskal Herriko Unibertsitateak

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